SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 13 MAI 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 22 février et 25 mars 2019
  3. Projet : Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) de la Bruche
  4. Acquisition de terrains
  5. Divers

 

LUNDI 25 MARS 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 22 février 2019
  3. DETR 2019 : transfert école maternelle La Broque – extension, transformation et amélioration énergétique école élémentaire de La Broque et création de 2 salles multifonctions dans le bâtiment existant
  4. Approbation du budget primitif 2019
    • Budget principal
    • Budget forêt
  5. Taux d’imposition 2019
  6. Etude de faisabilité et de programmation d’équipements sportifs, culturels et de loisirs sur le bourg-centre
  7. Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH (fiber to the home) sur le territoire de la communauté de communes de la Vallée de la Bruche pour les communes de Barembach, La Broque (sauf l’annexe de Fréconrupt), Lutzelhouse, Muhlbach sur Bruche, Rothau, Russ, Schirmeck, Urmatt et Wisches
  8. Motion : maintien des services du Trésor Public à Schirmeck
  9. Motion : fermeture de 3 classes au collège Haute-Bruche à Schirmeck
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019

VENDREDI 22 FEVRIER 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2019
  3. Approbation du compte administratif 2018 :

    • Budget principal
    • Budget forêt
  4. Affectation des résultats 2018 :

    • Budget principal
    • Budget forêt
  5. Compte de gestion 2018
  6. Approbation du bilan de la concertation – projet d’aménagement de la RD1420 à Rothau
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 22 février 2019

VENDREDI 25 JANVIER 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux du 30 novembre et 20 décembre 2018
  3. Exercice forestier 2019 :

    • Etat de prévision des coupes
    • Programme de travaux patrimoniaux
  4. Transfert école maternelle de La Broque, transformation, extension – maîtrise d’œuvre
  5. Salle des Fêtes – phase 2 – consultation maîtrise d’œuvre
  6. Acquisition de matériel
  7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 25 janvier 2019

JEUDI 20 DECEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Adhésion de la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche au “Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle“ (SDEA) et transfert complet de la compétence “grand cycle de l’eau“ correspondant aux alinéas 1 / 2 / 5 / 8 / 12 de l’article L.211-7 I du Code de l’Environnement
  3. Délibération modificative budgétaire :

    • n°5 : budget principal

    • n°5 : budget forêt
  4. Garantie emprunts réaménagement CDC – DOMIAL
  5. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service « eau » du Syndicat de la Source des Minières
  6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 20 décembre 2018

VENDREDI 30 NOVEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 29 octobre 2018
  3. Approbation projet étude de faisabilité transfert école maternelle La Broque
  4. Renouvellement contrats de concessions de distribution de gaz
  5. Contrat maîtrise oeuvre voirie Fréconrupt
  6. Délibération modificative budgétaire n°4 budget principal
  7. Recensement 2019
  8. Admission en non valeur
  9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 30 novembre 2018

LUNDI 29 OCTOBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2018
3. Dossier stèle mémorielle
4. Travaux salle des Fêtes
5. Délibération modificative budgétaire :

• n°3 : budget principal

• n°4 : budget forêt
6. Instauration de la participation des employeurs à la protection sociale complémentaire de leurs agents
7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 29 octobre 2018

VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications

2. Approbation du procès-verbal du 30 juillet 2018

3. Etude ruisseau d’Albet / Loi sur l’eau

4. Délibération modificative budgétaire n°3 : budget forêt

5. Demande de subvention

6. Convention Selectom – financement point d’apport volontaire

7. Consignation indemnité / expropriation

8. Autorisation d’ester en justice

9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 21 septembre 2018

LUNDI 30 JUILLET 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 22 juin 2018
3. Dossier stèle mémorielle
4. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service « assainissement » du SIVOM de la Vallée de la Bruche
5. Délibération modificative budgétaire :
• n°2 : budget principal
• n°2 : budget forêt
6. Recensement 2019
7. Étude – projet stratégie urbaine
8. Médiation préalable obligatoire / convention Centre de Gestion 67
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 30 juillet 2018

VENDREDI 22 JUIN 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 29 mars et 4 mai 2018
3. Attribution subventions fonctionnement associations
4. Proposition prêts 2018
5. Renouvellement ligne de trésorerie interactive
6. Délibération modificative budgétaire :
• n°1 : budget principal
• n°1 : budget forêt
7. Groupement de commandes
• travaux eau / voirie
• Syndicat de la Source des Minières / Commune
8. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets “Select’om“
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 22 juin 2018

VENDREDI 04 MAI 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Projet stèle mémorielle
3. Centre de Gestion 67 – renouvellement contrat complémentaire santé
4. Avenant convention transmission actes dématérialisés
5. Concessions cimetière – régie de recette
6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 04 mai 2018

JEUDI 29 MARS 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 26 janvier et 2 mars 2018
3. Approbation du budget primitif 2018
• Budget Principal
• Budget Forêt
4. Taux d’imposition 2018
5. Charte d’entretien des espaces communaux – Région / Agence Rhin-Meuse
6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 29 mars 2018

VENDREDI 02 MARS 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2017
3. Approbation du Compte Administratif 2017
• Budget Principal
• Budget Forêt
4. Affectation des résultats 2017
• Budget Principal
• Budget Forêt
5. Compte de gestion 2017
6. Approbation du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action sud
7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 02 mars 2018

VENDREDI 26 JANVIER 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Projets 2018
3. Autorisation d’ester en justice
4. Mise en œuvre expulsions locatives
5. Divers

> Procès verbal de la séance du 26 janvier 2018