Séances du conseil municipal et PV

JEUDI 2 SEPTEMBRE 2021

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2021
  3. Vente de l’immeuble de l’école maternelle de La Broque
  4. Rénovation de la salle des fêtes de La Broque : demande d’aide au titre du Fond de Solidarité Intercommunal 2021-2026
  5. Acquisition de terrain
  6. Forêt : plan de relance de l’Etat crise COVID « Volet renouvellement forestier » – demande d’aide
  7. Budget Communal : décision modificative n° 1
  8. Budget Forêt : décision modificative n° 1
  9. Refus de restitution du dépôt de garantie suite au départ de locataires
  10. Autorisation de signer une convention pour l’adhésion à la plate-forme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
  11. Brigade Verte : Adhésion au Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux du Haut-Rhin 
  12. Syndicat de la Source des Minières : Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité de l’eau potable des Communes de La Broque, Schirmeck et Grandfontaine
  13. R-GDS : Rapport annuel d’activité 2019-2020
  14. Autorisation de signer une convention avec R-GDS ayant pour objet l’occupation domaniale pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télé relevé en hauteur
  15. Désignation d’un Correspondant Défense au sein du Conseil Municipal
  16. Création d’un poste d’agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité selon dispositions de l’article 3, 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée
  17. Divers

Procès-verbal de la séance du 2 septembre 2021

JEUDI 17 JUIN 2021

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 29 avril 2021
  3. Salle des Fêtes : attribution des marchés publics
  4. Renouvellement Ligne de Trésorerie Interactive
  5. Subventions de fonctionnement 2021 aux associations
  6. Gestion du personnel – régime indemnitaire IHTS
  7. Rythmes scolaires – organisation de la rentrée 2021
  8. Dépôts sauvages : mise en place d’une prise en charge aux frais de nettoyage
  9. Reconduction du concours des Maisons Fleuries 2021
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 17 juin 2021

JEUDI 29 AVRIL 2021

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 1er avril 2021
  3. Forêt communale : aide exceptionnelle à l’exploitation et à la commercialisation des bois scolytés
  4. Convention de mise à disposition de pylônes à Télé Diffusion de France
  5. Ressources humaines :
    • recrutement d’un agent Contrat Accompagnement dans l’Emploi
    • instauration du forfait mobilité durable
  6. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – SELECT’OM
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 29 avril 2021

JEUDI 1er AVRIL 2021

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 25 février 2021
  3. Affaires scolaires : fusion des écoles maternelle et élémentaire de La Claquette
  4. Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche : compétence « organisation de la mobilité »
  5. Convention « Petites villes de demain »
  6. Opération « Commune Nature » – signature de la charte régionale
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 1er avril 2021

JEUDI 25 FEVRIER 2021

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2021
  3. Approbation du budget primitif 2021 : budget principal, budget forêt
  4. Taux d’imposition 2021
  5. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 février 2021

JEUDI 28 JANVIER 2021

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2020
  3. Approbation du compte administratif 2020 : budget principal, budget forêt
  4. Affectation des résultats 2020 : budget principal, budget forêt
  5. Compte de gestion 2020
  6. Acquisitions de terrains
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021

JEUDI 17 DECEMBRE 2020

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2020
  3. Délibération modificative budgétaire : n°3 budget général, n°2 budget forêt
  4. Exercice forestier 2021 : état de prévision des coupes / programme de travaux patrimoniaux
  5. Divers

Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020

MERCREDI 25 NOVEMBRE 2020

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2020
  3. Ecole maternelle de La Broque : déclassement par anticipation
  4. Ecole maternelle de La Broque : mise en vente
  5. Gestion financière investissements 2021 – emprunt Banque des Territoires
  6. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2020

MERCREDI 28 OCTOBRE 2020

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 25 juin et 27 août 2020
  3. Délibération modificative budgétaire : n°2 budget communal – n°1 budget forêt
  4. Plan Local d’Urbanisme : refus transfert compétence Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche
  5. Contrat de territoire « eau et climat » – Agence Rhin-Meuse
  6. Projet RD1420 – choix d’une variante
  7. Acquisition de terrains
  8.  Dossier Château de Salm – demande de subvention
  9. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service « assainissement » du SIVOM
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020

JEUDI 27 AOUT 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 28 mai et 10 juillet 2020
  3. Délibération modificative budgétaire n°1 – budget principal
  4. Règlement intérieur Conseil Municipal
  5. Dossiers Fonds de Solidarité Communale
    1. projet école
    2. travaux voiries
  6. Admission en non valeur
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 27 août 2020

VENDREDI 10 JUILLET 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Elections des délégués pour les élections sénatoriales
  3. Désignation du délégué au sein du CNAS
  4. Désignation du représentant au sein de la CLET
  5. Changement du lieu de réunion des conseils municipaux
  6. Acquisition immobilière
  7. Dossier police municipale : convention Commune / Etat
  8.  Reconduction du concours des maisons fleuries
  9. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service « eau » du Syndicat de la Source des Minières
  10. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  11. Divers

Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020

JEUDI 25 JUIN 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Subventions de fonctionnement 2020 aux associations
  3. Transfert école maternelle La Broque : attribution du marché public
  4. Travaux Halte-Garderie « Le Ptiot »
  5. Ligne de trésorerie interactive
  6. Dossier Parc d’Albay : location entité professionnelle n°3 Villa d’Albay
  7. Document unique des risques professionnels
  8.  Commission Communale des Impôts Directs
  9. Admission en non valeur
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 juin 2020

JEUDI 28 MAI 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Installation du Conseil Municipal
  2. Election du Maire
  3. Détermination du nombre d’adjoints
  4. Election des adjoints
  5. Attribution au Maire de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  6. Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
  7. Indemnité de conseil du Trésorier
  8. Constitution des Commissions Communales
  9. Désignation des élus à la commission d’appel d’offres
  10. Désignation des représentants de la Commune de La Broque aux différentes structures intercommunales :
  • Centre Communal d’Action Sociale
  • Syndicat de la Source des Minières
  • Sivom de la Vallée de la Bruche
  • Conseil d’Administration Collège Frison-Roche
  • Association de Gestion du Centre de Soins Infirmiers de Schirmeck
  • Etablissement public foncier local du Bas-Rhin
  • Associations foncières pastorales

11. Divers

Procès-verbal de la séance du 28 mai 2020

JEUDI 5 MARS 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 31 janvier 2020
  3. Approbation du budget primitif 2020 : – Budget principal – Budget forêt
  4. Taux d’imposition 2020
  5. RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
  6. Acquisition de terrains
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 5 mars 2020

VENDREDI 31 JANVIER 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2019
  3. Exercice forestier 2020 : – Etat de prévision des coupes – Programme de travaux patrimoniaux
  4. Approbation du compte administratif 2019 : – Budget principal – Budget forêt
  5. Affectation des résultats 2019 : – Budget principal – Budget forêt
  6. Compte de gestion 2019
  7. Demande de subvention – école primaire La Claquette
  8. Autorisation d’ester en justice – PPRI
  9. Divers

Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2020

VENDREDI 13 DECEMBRE 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 30 août, 23 septembre et 25 octobre 2019
  3. Convention protection sociale Centre de Gestion / Collecteam
  4. RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
  5. Délibération modificative budgétaire :
    • n°3 budget principal
    • n°3 budget forêt
  6. Demande de subvention
  7. Concessions de passage forêt communale
  8. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service « assainissement » du SIVOM de la Vallée de la Bruche
  9. Echange de terrains
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2019

LUNDI 23 SEPTEMBRE 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Dossier forêt
  3. Convention protection sociale Centre de Gestion 67 / Collecteam
  4. Conventions Centre de Gestion 67
  5. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public  d’élimination des déchets « Select’om
  6. Divers

 Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019

VENDREDI 25 OCTOBRE 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 30 août et 23 septembre 2019
  3. Convention travaux bâtiment annexe centre équestre
  4. Acquisition de terrains
  5. Ecrus : résultat consultation étude de sols
  6. Délibération modificative budgétaire n°2 budget principal et budget forêt
  7. Divers

 Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2019 

LUNDI 23 SEPTEMBRE 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Dossier forêt
  3. Convention protection sociale Centre de Gestion 67 / Collecteam
  4. Conventions Centre de Gestion 67
  5. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public  d’élimination des déchets « Select’om
  6. Divers

 Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019

VENDREDI 30 AOUT 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2019
  3. Transfert école maternelle La Broque
    1. avenant contrat maîtrise d’oeuvre
    2. demande de subvention Conseil Départemental / contrat territoire
  4. Dossier Parc d’Albay
    1. location entité professionnelle n°2 Villa d’Albay
    2. mise à disposition bâtiment annexe Centre Equestre
  5. Divers

 Procès-verbal de la séance du 30 août 2019

JEUDI 11 JUILLET 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 13 mai 2019
  3. Maîtrise d’oeuvre projet salle des fêtes
  4. Délibération modificative budgétaire n°1 budget principal et n°1 budget forêt
  5. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service « eau » du Syndicat de la Source des Minières
  6. Gestion du personnel
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2019 

MARDI 18 JUIN 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Subvention de fonctionnement 2019 aux associations
  3. Ligne de trésorerie interactive
  4. Recomposition conseil communautaire année précédant le renouvellement des conseils municipaux – recherche accord local
  5. Projet salle des fêtes
  6. Transfert voirie – lotissement les Feignes
  7. Divers


Procès-verbal de la séance du 18 juin 2019

LUNDI 13 MAI 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 22 février et 25 mars 2019
  3. Projet : Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) de la Bruche
  4. Acquisition de terrains
  5. Divers

 Procès-verbal de la séance du 13 mai 2019 

LUNDI 25 MARS 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 22 février 2019
  3. DETR 2019 : transfert école maternelle La Broque – extension, transformation et amélioration énergétique école élémentaire de La Broque et création de 2 salles multifonctions dans le bâtiment existant
  4. Approbation du budget primitif 2019
    • Budget principal
    • Budget forêt
  5. Taux d’imposition 2019
  6. Etude de faisabilité et de programmation d’équipements sportifs, culturels et de loisirs sur le bourg-centre
  7. Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH (fiber to the home) sur le territoire de la communauté de communes de la Vallée de la Bruche pour les communes de Barembach, La Broque (sauf l’annexe de Fréconrupt), Lutzelhouse, Muhlbach sur Bruche, Rothau, Russ, Schirmeck, Urmatt et Wisches
  8. Motion : maintien des services du Trésor Public à Schirmeck
  9. Motion : fermeture de 3 classes au collège Haute-Bruche à Schirmeck
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019

VENDREDI 22 FEVRIER 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2019
  3. Approbation du compte administratif 2018 :

    • Budget principal
    • Budget forêt
  4. Affectation des résultats 2018 :

    • Budget principal
    • Budget forêt
  5. Compte de gestion 2018
  6. Approbation du bilan de la concertation – projet d’aménagement de la RD1420 à Rothau
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 22 février 2019

VENDREDI 25 JANVIER 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux du 30 novembre et 20 décembre 2018
  3. Exercice forestier 2019 :

    • Etat de prévision des coupes
    • Programme de travaux patrimoniaux
  4. Transfert école maternelle de La Broque, transformation, extension – maîtrise d’œuvre
  5. Salle des Fêtes – phase 2 – consultation maîtrise d’œuvre
  6. Acquisition de matériel
  7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 25 janvier 2019

JEUDI 20 DECEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Adhésion de la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche au “Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle“ (SDEA) et transfert complet de la compétence “grand cycle de l’eau“ correspondant aux alinéas 1 / 2 / 5 / 8 / 12 de l’article L.211-7 I du Code de l’Environnement
  3. Délibération modificative budgétaire :

    • n°5 : budget principal

    • n°5 : budget forêt
  4. Garantie emprunts réaménagement CDC – DOMIAL
  5. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service « eau » du Syndicat de la Source des Minières
  6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 20 décembre 2018

VENDREDI 30 NOVEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 29 octobre 2018
  3. Approbation projet étude de faisabilité transfert école maternelle La Broque
  4. Renouvellement contrats de concessions de distribution de gaz
  5. Contrat maîtrise oeuvre voirie Fréconrupt
  6. Délibération modificative budgétaire n°4 budget principal
  7. Recensement 2019
  8. Admission en non valeur
  9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 30 novembre 2018

LUNDI 29 OCTOBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2018
3. Dossier stèle mémorielle
4. Travaux salle des Fêtes
5. Délibération modificative budgétaire :

• n°3 : budget principal

• n°4 : budget forêt
6. Instauration de la participation des employeurs à la protection sociale complémentaire de leurs agents
7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 29 octobre 2018

VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 30 juillet 2018
3. Etude ruisseau d’Albet / Loi sur l’eau
4. Délibération modificative budgétaire n°3 : budget forêt
5. Demande de subvention
6. Convention Selectom – financement point d’apport volontaire
7. Consignation indemnité / expropriation
8. Autorisation d’ester en justice
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 21 septembre 2018

VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 30 juillet 2018
3. Etude ruisseau d’Albet / Loi sur l’eau
4. Délibération modificative budgétaire n°3 : budget forêt
5. Demande de subvention
6. Convention Selectom – financement point d’apport volontaire
7. Consignation indemnité / expropriation
8. Autorisation d’ester en justice
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 21 septembre 2018

LUNDI 30 JUILLET 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 22 juin 2018
3. Dossier stèle mémorielle
4. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service « assainissement » du SIVOM de la Vallée de la Bruche
5. Délibération modificative budgétaire :
• n°2 : budget principal
• n°2 : budget forêt
6. Recensement 2019
7. Étude – projet stratégie urbaine
8. Médiation préalable obligatoire / convention Centre de Gestion 67
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 30 juillet 2018

VENDREDI 22 JUIN 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 29 mars et 4 mai 2018
3. Attribution subventions fonctionnement associations
4. Proposition prêts 2018
5. Renouvellement ligne de trésorerie interactive
6. Délibération modificative budgétaire :
• n°1 : budget principal
• n°1 : budget forêt
7. Groupement de commandes
• travaux eau / voirie
• Syndicat de la Source des Minières / Commune
8. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets “Select’om“
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 22 juin 2018

VENDREDI 04 MAI 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Projet stèle mémorielle
3. Centre de Gestion 67 – renouvellement contrat complémentaire santé
4. Avenant convention transmission actes dématérialisés
5. Concessions cimetière – régie de recette
6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 04 mai 2018

JEUDI 29 MARS 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 26 janvier et 2 mars 2018
3. Approbation du budget primitif 2018
• Budget Principal
• Budget Forêt
4. Taux d’imposition 2018
5. Charte d’entretien des espaces communaux – Région / Agence Rhin-Meuse
6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 29 mars 2018

VENDREDI 02 MARS 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2017
3. Approbation du Compte Administratif 2017
• Budget Principal
• Budget Forêt
4. Affectation des résultats 2017
• Budget Principal
• Budget Forêt
5. Compte de gestion 2017
6. Approbation du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action sud
7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 02 mars 2018

VENDREDI 26 JANVIER 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Projets 2018
3. Autorisation d’ester en justice
4. Mise en œuvre expulsions locatives
5. Divers

> Procès verbal de la séance du 26 janvier 2018