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Séances du conseil municipal et PV

MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 octobre 2024
3.Compte-rendu des décisions prises par le Maire
4.Forêt : état prévisionnel des coupes 2025
5.Forêt : programme des travaux 2025
6.Modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels en mission
7.Création d’un emploi permanent de Gardien Brigadier de Police Municipale à temps complet à compter du 1er janvier 2025
8.Création d’un poste d’agent contractuel non permanent sur le grade d’Adjoint Territorial du Patrimoine, pour accroissement temporaire d’activité, à 20/35ème, selon les dispositions de l’article l.332-23 1°, à compter du 1er janvier 2025
9.Divers

Procès-verbal de la séance du 27 novembre 2024

JEUDI 24 OCTOBRE 2024

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2024
  3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
  4. Projet de Centralité : lancement de la phase PROJET, approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération et demandes de subventions
  5. Acquisition d’un terrain à la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche
  6. Échange de terrains entre la commune et Mme Tessy HAUTIERE
  7. Reconduction du plan de sobriété énergétique hivernal
  8. Création d’un poste d’agent contractuel non permanent à temps complet pour accroissement temporaire d’activité, selon les dispositions de l’article 332-23 1°, à compter du 1er novembre 2024
  9. Divers

Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2024

JEUDI 19 SEPTEMBRE 2024

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2024
  3. Convention de mise à disposition à titre gratuit du foyer de La Claquette à l’Association Générale des Familles du Bas-Rhin pour la restauration du périscolaire
  4. Création d’un poste d’Agent de Maîtrise Territorial
  5. Création d’un poste d’agent contractuel permanent à 22/35ème selon les dispositions de l’article L.332-8 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée
  6. Divers

Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024

JEUDI 27 JUIN 2024

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2024
  3. Octroi de la protection fonctionnelle à MM PFISTER ET JANEL, adjoints au Maire
  4. Renouvellement de la ligne de trésorerie interactive auprès de la Caisse d’Epargne Grand Est Europe
  5. Baux de chasse 2024-2033- Appel d’offres Lot N° 1 – attribution du lot
  6. Recensement de la population 2025 : nomination d’un coordonnateur et de son adjoint
  7. Création d’une police pluri communale : convention de partenariat
  8. Château de Salm : demande de subvention auprès de la DRAC pour l’aménagement d’un escalier pour l’accès au beffroi
  9. Attribution de subvention aux associations – année 2024
  10. Création d’un poste d’agent contractuel non permanent à temps non complet 25/35ème pour accroissement temporaire d’activité selon les dispositions de l’article 332-23 1°
  11. Organisation du concours des maisons fleuries 2024
  12. Rapport d’activité 2023 ES Concessions
  13. Rapport d’activité 2023 R-GDS
  14. Divers

Procès-verbal de la séance du 27 juin 2024

JEUDI 25 AVRIL 2024

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

    1. Communications
    2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mars 2024
    3. Travaux d’aménagement de la rue des Pommiers : attribution du marché public
    4. Acquisition d’une lame de déneigement : demande de subvention auprès de la Collectivité Européenne d’Alsace
    5. Cimetière Mennonite de Salm : demande de subventions pour l’aménagement paysager
    6. Création d’une réserve incendie à Salm : convention entre la commune et le camping UTOS de Salm
    7. Baux de chasse 2025-2033 : modification du mode de location pour le lot n 1 – appel d’offres
    8. Baux de chasse 2024-2033 : fractionnement du paiement des loyers
    9. Acquisition de terrains aux Consorts MANGIN
    10. Acquisition de terrains SAFER
    11. Acquisition d’un terrain à M. Denis BETSCH
    12. Autorisation de vente d’un terrain par le Conseil de Fabrique de La Broque
    13. Rythmes scolaires : renouvellement de la dérogation
    14. Instauration du régime indemnitaire de la filière Police Municipale
    15. Création d’un poste d’agent contractuel non permanent à temps complet pour accroissement temporaire d’activité – article L.332-23 1°
    16. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 avril 2024

MARDI 19 MARS 2024

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

    1. Communications
    2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 février 2024
    3. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : débat sur le projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
    4. Taux d’imposition 2024
    5. Budget Principal : approbation du Budget Primitif 2024
    6. Budget Forêt 2024 : Décision modificative N° 1
    7. Fongibilité des crédits en M57
    8. Baux de chasse 2024-2033 – Lot n°1 : demande d’agrément de candidatures / adjudication n° 3
    9. Partenariat avec la Croix Blanche pour la réhabilitation d’un local communal
    10. Solidarité Jeunesse : subvention 2024 pour l’organisation d’un chantier international au château de Salm
    11. Divers

 

Procès-verbal de la séance du 19 mars 2024

JEUDI 22 FEVRIER 2024

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 janvier 2024
  3. Budget Forêt : approbation du Budget Primitif 2024
  4. Baux de chasse 2024-2033- lot N°1- 3ème adjudication
  5. AMELOGIS : autorisation de signature d’une convention pour l’opération d’aménagement du secteur « Le Champ du Moine »
  6. Eau potable-assainissement : exercice de plein droit de la compétence eau potable / assainissement par la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche au 1er janvier 2025
  7. Contournement de Rothau: transfert de domanialité
  8. SELECT’OM : rapport annuel 2022
  9. Divers

 

Procès-verbal de la séance du 22 février 2024

JEUDI 25 JANVIER 2024

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 décembre 2023
  3. Budget Principal : approbation du compte de gestion 2023
  4. Budget Principal : approbation du compte administratif 2023
  5. Budget Principal : affectation du résultat 2023
  6. Budget Principal : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2024
  1. Budget Forêt : approbation du compte de gestion 2023
  2. Budget Forêt : approbation du compte administratif 2023
  3. Budget Forêt : affectation du résultat 2023
  4. Forêt : état prévisionnel des coupes 2024
  5. Forêt : programme des travaux 2024
  6. Baux de chasse 2024-2033 – Lot n°1 : demande d’agrément de candidatures / adjudication n°2
  7. Création de deux postes d’agents contractuels à 20/35ème, pour accroissement temporaire d’activité, selon les dispositions de l’article L.332-23 1 du code général de la fonction publique
  1. Echange de terrains entre MM SCHLOSSER/CATANESE et la commune de La Broque
  2. Régie médiathèque – gratuité pour les moins de 25 ans
  3. R-GDS : compte- rendu d’activité 2022
  1. Divers

 

Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024

VENDREDI 22 DECEMBRE 2023

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications.
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 novembre 2023.
  3. Baux de chasse 2024-2033 – Lot n°1 : demande d’agrément de candidatures / adjudication.
  4. Divers

 

Procès-verbal de la séance du 22 décembre 2023

JEUDI 30 NOVEMBRE 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 octobre 2023.
  3. Création d’une centralité à La Broque : choix du prestataire pour la mission de maitrise d’œuvre.
  4. Fixation des tarifs de location des salles communales et approbation de la convention d’utilisation.
  5. Régie médiathèque : fixation du prix de vente d’anciens documents.
  6. Budget communal : décision modificative N° 4.
  7. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 développé à compter du 1er janvier 2024.
  8. EMMAUS “Emploi aidant de première heures“ – autorisation de signer une convention.
  9. Création d’un poste d’agent contractuel permanent à 35/35ème selon les dispositions de l’article L.332-8 2°de la loi du 26 janvier 1984 modifiée.
  10. Divers

 

Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023

JEUDI 26 OCTOBRE 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 31 août 2023
  3. Baux de chasse pour la période 2024-2033 : approbation de la constitution et du périmètre des lots de chasse, des caractéristiques des lots, du choix de mode de location et des conditions particulières
  4. Baux de chasse pour la période 2024-2033 : agrément des candidatures pour le lot communal N° 2 et pour le lot intercommunal La Broque-Grandfontaine N°3
  5. Baux de chasse pour la période 2024-2033 : approbation des conventions de gré à gré pour le lot communal N° 2 et pour le lot intercommunal La Broque-Grandfontaine N°3 – conventions annexées
  6. Approbation de la Convention Territoriale Globale de Services aux Familles (2023-2027) avec la Caisse d’Allocations Familiales du Bas-Rhin- convention annexée
  7. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57, par droit d’option à partir du 1er janvier 2024
  8. Budget communal : décision modificative N° 3
  9. SIVOM de la Vallée de la Bruche : rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service Assainissement
  10. Syndicat de la Source des Minières : rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité de l’eau potable des communes de La Broque, Schirmeck et Grandfontaine
  11. Divers

 

Procès-verbal de la séance du 26 octobre 2023

JEUDI 31 AOUT 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2023
  3. Autorisation de signer la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre du programme Petites Villes de Demain
  4. Demande d’inscription au Pacte Territorial de Relance et de Transition Ecologique (PTRTE) du projet de création d’une centralité
  5. Lancement d’une mission de maitrise d’œuvre dans le cadre de la création d’une centralité à La Broque
  6. Maison RATHKE La Claquette : étude de portage foncier et de mise à disposition du bien par l’Etablissement Public Foncier d’Alsace
  7. Végétalisation – désimperméabilisation des cimetières : demande d’aide auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
  8. Adhésion et transfert du Syndicat de la Source des Minières au Syndicat Mixte « Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace-Moselle » (SDEA) pour la compétence eau potable
  9. Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
  10. Budget Principal : Décision modificative n°2
  11. Travaux Salle des Fêtes : autorisation de signer un avenant pour l’entreprise BTP La Fontaine
  12. Travaux Ecole La Broque : autorisation de signer un avenant pour l’entreprise DIPOL
  13. Régie Médiathèque : fixation de nouveaux tarifs
  14. Création d’un poste d’agent contractuel non permanent à 22/35ème pour accroissement temporaire d’activité selon les dispositions de l’article L.332-23 1°
  15. Divers

 

Procès-verbal de la séance du 31 août 2023

MERCREDI 21 JUIN 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès–verbal du 13 juin 2023
3. Budget principal : décision modificative n°1
4. Divers

Procès-verbal de la séance du 21 juin 2023.

MARDI 13 JUIN 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2. Approbation du procès–verbal du 4 mai 2023
3. Fonds Verts : modification du plan de financement pour le projet « rénovation de l’éclairage public »
4. Renouvellement de la ligne de trésorerie interactive ouverte auprès de la Caisse Epargne Grand –Est Europe
5. Subventions de fonctionnement aux associations – année 2023
6. Région Grand–Est : autorisation de signer l’avenant n°1 à la Charte
« accompagnateur bus scolaire 2022–2023 »
7. CDG 67 – Mise en place et désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
8. Création d’un poste d’agent contractuel permanent à temps complet selon les dispositions de l’article L.332–8 2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée
9. Brigades Vertes : rapport d’activité 2022
10. Divers

Procès-verbal de la séance du 13 juin 2023.

JEUDI 4 MAI 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

    1. Communications
    2. Approbation du procès-verbal du 23 mars 2023
    3. Taxe d’aménagement : Reversement de la part communale à la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche
    4. Validation des enveloppes urbaines des communes du PETR
    5. Mise en œuvre du volet renouvellement forestier de la mesure du Plan de Relance « Aider la forêt à s’adapter au changement climatique pour mieux l’atténuer » en forêt communale de La Broque
    6. Création de deux postes d’agents contractuels non permanents, à temps complet, pour accroissement temporaire d’activité, selon les dispositions de l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique
    7. Assurance statutaire : mandat d’étude au CDG 67 pour le renouvellement du contrat au 1er janvier 2024
    8. Autorisation de signer une convention pluriannuelle avec la Gaec Le Graal pour la location du pâturage de la Vierge
    9. Concours des maisons Fleuries 2023
    1. Divers

Procès-verbal de la séance du 4 mai 2023.

JEUDI 23 MARS 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 23 février 2023
  3. Trame Verte et Bleue : candidature à l’appel à manifestation d’intérêt pour le pâturage de la côte de Fréconrupt
  4. Taux d’imposition 2023
  5. Budget Principal : Approbation du budget primitif 2023
  6. Adhésion au Contrat de Territoire Ouest Alsace Saverne -Molsheim 2022-2025 de la Collectivité Européenne d’Alsace
  7. Renouvellement des baux de chasse du 2 février 2024 au 1er février 2033 – détermination du mode de consultation des propriétaires fonciers
  8. Renouvellement des baux de chasse du 2 février 2024 au 1er février 2033 – constitution de la commission consultative communale de la chasse
  9. Autorisation de signer l’avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – actes budgétaires
  10. Autorisation de signer l’avenant n° 2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité – marchés publics
  11. Divers

Procès-verbal de la séance du 23 mars 2023.

JEUDI 23 FEVRIER 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
  3. Budget Forêt : approbation du Budget Primitif 2023
  4. Budget Principal : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2023
  5. Fonds Verts : demande d’aide 2023 au titre de la rénovation des parcs de luminaires d’éclairage public – AXE 1
  6. Création de deux postes d’agents contractuels à 20/35ème, pour accroissement temporaire d’activité, selon les dispositions de l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique
  7. Création de deux postes permanents d’adjoints administratif principal de 1ère classe
  8. Création d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 1ère classe
  9. Modification du forfait « mobilité durable »
  10. Caravane de l’animation 2023 : demande de subvention
  11. Divers

Procès-verbal de la séance du 23 février 2023.

JEUDI 26 JANVIER 2023

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
  3. Budget Principal : approbation du compte de gestion
  4. Budget Principal : approbation du compte administratif
  5. Budget Principal : affectation du résultat 2022
  6. Budget Forêt : approbation du compte de gestion
  7. Budget Forêt : approbation du compte administratif
  8. Budget Forêt : affectation du résultat 2022
  9. Forêt : état prévisionnel des coupes 2023
  10. Forêt : programme des travaux patrimoniaux 2023
  11. Création d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 2ème classe
  12. Divers

Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023.

MARDI 13 DECEMBRE 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 3 novembre 2022
3. Décision modificative n°2 Budget Principal
4. Création de deux postes d’agents contractuels permanents, à temps complet, pour accroissement temporaire d’activité, selon les dispositions de l’article L.332-23 1° du code général de la fonction publique
5. Périscolaire : contrat de délégation de service public avec l’Association Générale des Familles du Bas-Rhin
6. Signature d’une convention de mise à disposition de la salle polyvalente : répartition des charges entre la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche et la commune
7. Signature d’une convention de partenariat avec la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche pour l’exercice de la compétence PLU
8. Aménagement de la place du Monument aux Morts/collège : étude de désimperméabilisation par le bureau d’étude OMNIBUS
9. Acquisition de terrains aux Consorts STAUDRE
10. Rapport d’activité 2021 du Syndicat de la Sources des Minières
11. Divers

Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2022

JEUDI  3 NOVEMBRE 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er septembre 2022
3. Crise énergétique : mise en place d’un plan communal de sobriété
4. Souscription d’un emprunt d’un montant de 300.000,00 €
5. CISVB : Fixation de la durée initiale de la convention de portage à conclure avec l’Etablissement Public Foncier d’Alsace
6. R-GDS : compte- rendu d’activité 2020-2021
7. SIVOM de la Vallée de la Bruche : rapport d’activité 2021
8. Divers

Procès-verbal de la séance du 3 novembre 2022

JEUDI  1er SEPTEMBRE 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2022
3. Transfert de la compétence « PLU » à la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche et modification des statuts
4. Acquisition de terrain BETSCH
5. Adhésion au groupement de commandes proposé par le CDG67 pour la reliure des registres d’actes administratifs et d’état-civil
6. Divers

Procès-verbal de la séance du 1er septembre 2022

JEUDI  23 JUIN 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mai 2022
3. Etablissement Public Foncier d’Alsace : autorisation de signer une convention de portage foncier et de mise à disposition du Centre International de Séjour Vallée de la Bruche
4. Renouvellement de la ligne de trésorerie interactive ouverte auprès de la Caisse d’Epargne Alsace
5. Subventions de fonctionnement aux associations – année 2022
6. Publicité des actes administratifs à compter du 1er juillet 2022
7. ATIP : autorisation de signer une convention relative à la mission « conformité et contrôle de l’application du droit des sols (ADS) »
8. MJC Barembach : autorisation de signer une convention d’objectifs et de moyens pour l’animation jeunes
9.Création d’un poste d’agent contractuel permanent à 22/35ème selon les dispositions de l’ article L.332-8 2°de la loi du 26 janvier 1984 modifiée
10.Création d’un poste d’agent contractuel non permanent pour accroissement temporaire d’activité 35/35ème article L.332-23 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée
11. Médiation préalable obligatoire (MPO) : autorisation de signer une convention de mise à disposition d’un médiateur avec le Centre de Gestion 67
12. Médiation à l’initiative des parties : autorisation de signer une convention de mise à disposition d’un médiateur avec le Centre de Gestion 67
13. Divers

Procès-verbal de la séance du 23 juin 2022

MARDI 24 MAI 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 mai 2022
3. CISVB : étude de portage foncier et de mise à disposition du bien par l’Etablissement Public Foncier d’Alsace
4. Concours des maisons fleuries 2022
5. Acquisition de terrains consorts MOSER
6. Acquisition de terrains consorts SCHLOESSER
7. Divers

Procès-verbal de la séance du 24 mai 2022

JEUDI 5 MAI 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mars2022
3. Budget principal : décision modificative n°1
4. RD1420 – aménagement à Rothau – chemin forestier
5. Avenant n°1 à la convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain
6. Marché pour les travaux d’entretien du terrain de football
7. Acquisition de terrain Consorts RUCH
8. Acquisition de terrains Consorts PETIT
9. Divers

Procès-verbal de la séance du 5 mai 2022

JEUDI 24 MARS 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2022
3. Demandes de subventions au titre de la DETR 2022
4. Convention de mise à disposition d’une aire de stationnement entre la commune de La Broque et la SCI TREBO
5. Création d’un poste d’agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité (article 3I1 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984)
6. Divers

Procès-verbal de la séance du 24 mars 2022

JEUDI 24 FEVRIER 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2022
3. Budget forêt : approbation du budget primitif 2022
4. Taux d’imposition 2022
5. Budget Principal : Approbation du budget primitif 2022
6. Acquisition de terrain SCHAEFFER
7. Acquisition de terrain ROY
8. Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche : approbation du rapport quinquennal sur l’évolution du montant des attributions de compensation 2016-2021
9. Fusion des consistoires de Strasbourg, Sainte-Marie-aux-Mines et de Bischwiller de l’Eglise protestante réformée d’Alsace et de Lorraine (EPRAL)
10. Divers

Procès-verbal de la séance du 24 février 2022

JEUDI 27 JANVIER 2022

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 décembre 2021
3. Budget principal : approbation du compte de gestion
4. Budget principal : approbation du compte administratif
5. Budget principal : affectation des résultats 2021
6. Budget forêt : approbation du compte de gestion
7. Budget forêt : approbation du compte administratif
8. Budget forêt : affectation des résultats 2021
9. Renouvellement de la convention de fourrière automobile
10. Signature d’une convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales
11.Clôture de la régie de recettes des produits des copies ou reproductions de documents administratifs – cession de bacs roulants – concessions de cimetières
12.Acquisition de systèmes de vidéoprotection pour les bâtiments communaux – demande d’aide auprès de la région Grand Est
13.Acquisition de terrain appartenant à Mme BAERMANN Michèle
14.Divers

Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2022

JEUDI 9 DECEMBRE 2021

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 octobre 2021
3.Provision pour créances douteuses
4.Budget forêt : décision modificative n°3
5.Forêt : état prévisionnel des coupes 2022
6.Forêt : programme des travaux patrimoniaux 2022
7.Autorisation de recruter des agents contractuels en remplacement des agents publics momentanément indisponibles
8.Divers

Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2021

JEUDI 28 OCTOBRE 2021

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

1.Communications
2.Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 2 septembre 2021
3.Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local communal à l’Association « Les Restos du Cœur »
4.Budget Communal : décision modificative n° 2
5.Budget Forêt : décision modificative n° 2
6.Forêt : plan de relance de l’Etat crise COVID « Volet renouvellement forestier » – modification du plan de financement
7.Désignation des délégués au Centre National d’Action Sociale (CNAS)
8.Création d’un emploi permanent de Rédacteur Principal de 1ère classe
9.Création d’un emploi permanent d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe
10.Mise à disposition d’un attaché territorial titulaire auprès du Syndicat de la Source des Minières
11. Echange de terrains entre la commune et la SCI « Les Pivoines »
12. Cession de terrain à Mme WOLFF Monique / WOLFF Pascal
13. Acquisition de terrains SOUBIRAN Thierry / Mme DELAWARDE Dominique
14. Acquisition de terrains JEANDEL Jean-Marie
15.Rapport d’activité 2020 du SIVOM de la Vallée de la Bruche
16.Divers

Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2021

JEUDI 2 SEPTEMBRE 2021

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2021
  3. Vente de l’immeuble de l’école maternelle de La Broque
  4. Rénovation de la salle des fêtes de La Broque : demande d’aide au titre du Fond de Solidarité Intercommunal 2021-2026
  5. Acquisition de terrain
  6. Forêt : plan de relance de l’Etat crise COVID « Volet renouvellement forestier » – demande d’aide
  7. Budget Communal : décision modificative n° 1
  8. Budget Forêt : décision modificative n° 1
  9. Refus de restitution du dépôt de garantie suite au départ de locataires
  10. Autorisation de signer une convention pour l’adhésion à la plate-forme mutualisée de dématérialisation « Alsace Marchés Publics »
  11. Brigade Verte : Adhésion au Syndicat Mixte des Gardes Champêtres Intercommunaux du Haut-Rhin 
  12. Syndicat de la Source des Minières : Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité de l’eau potable des Communes de La Broque, Schirmeck et Grandfontaine
  13. R-GDS : Rapport annuel d’activité 2019-2020
  14. Autorisation de signer une convention avec R-GDS ayant pour objet l’occupation domaniale pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télé relevé en hauteur
  15. Désignation d’un Correspondant Défense au sein du Conseil Municipal
  16. Création d’un poste d’agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité selon dispositions de l’article 3, 1° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée
  17. Divers

Procès-verbal de la séance du 2 septembre 2021

JEUDI 17 JUIN 2021

Séance du Conseil Municipal à 19 h 00 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 29 avril 2021
  3. Salle des Fêtes : attribution des marchés publics
  4. Renouvellement Ligne de Trésorerie Interactive
  5. Subventions de fonctionnement 2021 aux associations
  6. Gestion du personnel – régime indemnitaire IHTS
  7. Rythmes scolaires – organisation de la rentrée 2021
  8. Dépôts sauvages : mise en place d’une prise en charge aux frais de nettoyage
  9. Reconduction du concours des Maisons Fleuries 2021
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 17 juin 2021

JEUDI 29 AVRIL 2021

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 1er avril 2021
  3. Forêt communale : aide exceptionnelle à l’exploitation et à la commercialisation des bois scolytés
  4. Convention de mise à disposition de pylônes à Télé Diffusion de France
  5. Ressources humaines :
    • recrutement d’un agent Contrat Accompagnement dans l’Emploi
    • instauration du forfait mobilité durable
  6. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – SELECT’OM
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 29 avril 2021

JEUDI 1er AVRIL 2021

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 25 février 2021
  3. Affaires scolaires : fusion des écoles maternelle et élémentaire de La Claquette
  4. Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche : compétence « organisation de la mobilité »
  5. Convention « Petites villes de demain »
  6. Opération « Commune Nature » – signature de la charte régionale
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 1er avril 2021

JEUDI 25 FEVRIER 2021

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 28 janvier 2021
  3. Approbation du budget primitif 2021 : budget principal, budget forêt
  4. Taux d’imposition 2021
  5. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 février 2021

JEUDI 28 JANVIER 2021

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2020
  3. Approbation du compte administratif 2020 : budget principal, budget forêt
  4. Affectation des résultats 2020 : budget principal, budget forêt
  5. Compte de gestion 2020
  6. Acquisitions de terrains
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 28 janvier 2021

JEUDI 17 DECEMBRE 2020

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2020
  3. Délibération modificative budgétaire : n°3 budget général, n°2 budget forêt
  4. Exercice forestier 2021 : état de prévision des coupes / programme de travaux patrimoniaux
  5. Divers

Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020

MERCREDI 25 NOVEMBRE 2020

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2020
  3. Ecole maternelle de La Broque : déclassement par anticipation
  4. Ecole maternelle de La Broque : mise en vente
  5. Gestion financière investissements 2021 – emprunt Banque des Territoires
  6. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2020

MERCREDI 28 OCTOBRE 2020

Séance du Conseil Municipal à 18 h 30 à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 25 juin et 27 août 2020
  3. Délibération modificative budgétaire : n°2 budget communal – n°1 budget forêt
  4. Plan Local d’Urbanisme : refus transfert compétence Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche
  5. Contrat de territoire « eau et climat » – Agence Rhin-Meuse
  6. Projet RD1420 – choix d’une variante
  7. Acquisition de terrains
  8.  Dossier Château de Salm – demande de subvention
  9. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service « assainissement » du SIVOM
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020

JEUDI 27 AOUT 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 28 mai et 10 juillet 2020
  3. Délibération modificative budgétaire n°1 – budget principal
  4. Règlement intérieur Conseil Municipal
  5. Dossiers Fonds de Solidarité Communale
    1. projet école
    2. travaux voiries
  6. Admission en non valeur
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 27 août 2020

VENDREDI 10 JUILLET 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Elections des délégués pour les élections sénatoriales
  3. Désignation du délégué au sein du CNAS
  4. Désignation du représentant au sein de la CLET
  5. Changement du lieu de réunion des conseils municipaux
  6. Acquisition immobilière
  7. Dossier police municipale : convention Commune / Etat
  8.  Reconduction du concours des maisons fleuries
  9. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service « eau » du Syndicat de la Source des Minières
  10. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  11. Divers

Procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020

JEUDI 25 JUIN 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Subventions de fonctionnement 2020 aux associations
  3. Transfert école maternelle La Broque : attribution du marché public
  4. Travaux Halte-Garderie « Le Ptiot »
  5. Ligne de trésorerie interactive
  6. Dossier Parc d’Albay : location entité professionnelle n°3 Villa d’Albay
  7. Document unique des risques professionnels
  8.  Commission Communale des Impôts Directs
  9. Admission en non valeur
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 juin 2020

JEUDI 28 MAI 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures à la salle polyvalente de La Broque.

ORDRE DU JOUR

  1. Installation du Conseil Municipal
  2. Election du Maire
  3. Détermination du nombre d’adjoints
  4. Election des adjoints
  5. Attribution au Maire de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  6. Indemnité de fonction du Maire et des Adjoints
  7. Indemnité de conseil du Trésorier
  8. Constitution des Commissions Communales
  9. Désignation des élus à la commission d’appel d’offres
  10. Désignation des représentants de la Commune de La Broque aux différentes structures intercommunales :
  • Centre Communal d’Action Sociale
  • Syndicat de la Source des Minières
  • Sivom de la Vallée de la Bruche
  • Conseil d’Administration Collège Frison-Roche
  • Association de Gestion du Centre de Soins Infirmiers de Schirmeck
  • Etablissement public foncier local du Bas-Rhin
  • Associations foncières pastorales

11. Divers

Procès-verbal de la séance du 28 mai 2020

JEUDI 5 MARS 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 31 janvier 2020
  3. Approbation du budget primitif 2020 : – Budget principal – Budget forêt
  4. Taux d’imposition 2020
  5. RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
  6. Acquisition de terrains
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 5 mars 2020

VENDREDI 31 JANVIER 2020

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2019
  3. Exercice forestier 2020 : – Etat de prévision des coupes – Programme de travaux patrimoniaux
  4. Approbation du compte administratif 2019 : – Budget principal – Budget forêt
  5. Affectation des résultats 2019 : – Budget principal – Budget forêt
  6. Compte de gestion 2019
  7. Demande de subvention – école primaire La Claquette
  8. Autorisation d’ester en justice – PPRI
  9. Divers

Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2020

VENDREDI 13 DECEMBRE 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 30 août, 23 septembre et 25 octobre 2019
  3. Convention protection sociale Centre de Gestion / Collecteam
  4. RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)
  5. Délibération modificative budgétaire :
    • n°3 budget principal
    • n°3 budget forêt
  6. Demande de subvention
  7. Concessions de passage forêt communale
  8. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service « assainissement » du SIVOM de la Vallée de la Bruche
  9. Echange de terrains
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 13 décembre 2019

LUNDI 23 SEPTEMBRE 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Dossier forêt
  3. Convention protection sociale Centre de Gestion 67 / Collecteam
  4. Conventions Centre de Gestion 67
  5. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public  d’élimination des déchets « Select’om
  6. Divers

 Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019

VENDREDI 25 OCTOBRE 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 30 août et 23 septembre 2019
  3. Convention travaux bâtiment annexe centre équestre
  4. Acquisition de terrains
  5. Ecrus : résultat consultation étude de sols
  6. Délibération modificative budgétaire n°2 budget principal et budget forêt
  7. Divers

 Procès-verbal de la séance du 25 octobre 2019 

LUNDI 23 SEPTEMBRE 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Dossier forêt
  3. Convention protection sociale Centre de Gestion 67 / Collecteam
  4. Conventions Centre de Gestion 67
  5. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public  d’élimination des déchets « Select’om
  6. Divers

 Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2019

VENDREDI 30 AOUT 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2019
  3. Transfert école maternelle La Broque
    1. avenant contrat maîtrise d’oeuvre
    2. demande de subvention Conseil Départemental / contrat territoire
  4. Dossier Parc d’Albay
    1. location entité professionnelle n°2 Villa d’Albay
    2. mise à disposition bâtiment annexe Centre Equestre
  5. Divers

 Procès-verbal de la séance du 30 août 2019

JEUDI 11 JUILLET 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 13 mai 2019
  3. Maîtrise d’oeuvre projet salle des fêtes
  4. Délibération modificative budgétaire n°1 budget principal et n°1 budget forêt
  5. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service « eau » du Syndicat de la Source des Minières
  6. Gestion du personnel
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 11 juillet 2019 

MARDI 18 JUIN 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Subvention de fonctionnement 2019 aux associations
  3. Ligne de trésorerie interactive
  4. Recomposition conseil communautaire année précédant le renouvellement des conseils municipaux – recherche accord local
  5. Projet salle des fêtes
  6. Transfert voirie – lotissement les Feignes
  7. Divers


Procès-verbal de la séance du 18 juin 2019

LUNDI 13 MAI 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux des 22 février et 25 mars 2019
  3. Projet : Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) de la Bruche
  4. Acquisition de terrains
  5. Divers

 Procès-verbal de la séance du 13 mai 2019 

LUNDI 25 MARS 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 22 février 2019
  3. DETR 2019 : transfert école maternelle La Broque – extension, transformation et amélioration énergétique école élémentaire de La Broque et création de 2 salles multifonctions dans le bâtiment existant
  4. Approbation du budget primitif 2019
    • Budget principal
    • Budget forêt
  5. Taux d’imposition 2019
  6. Etude de faisabilité et de programmation d’équipements sportifs, culturels et de loisirs sur le bourg-centre
  7. Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH (fiber to the home) sur le territoire de la communauté de communes de la Vallée de la Bruche pour les communes de Barembach, La Broque (sauf l’annexe de Fréconrupt), Lutzelhouse, Muhlbach sur Bruche, Rothau, Russ, Schirmeck, Urmatt et Wisches
  8. Motion : maintien des services du Trésor Public à Schirmeck
  9. Motion : fermeture de 3 classes au collège Haute-Bruche à Schirmeck
  10. Divers

Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019

VENDREDI 22 FEVRIER 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2019
  3. Approbation du compte administratif 2018 :

    • Budget principal
    • Budget forêt
  4. Affectation des résultats 2018 :

    • Budget principal
    • Budget forêt
  5. Compte de gestion 2018
  6. Approbation du bilan de la concertation – projet d’aménagement de la RD1420 à Rothau
  7. Divers

Procès-verbal de la séance du 22 février 2019

VENDREDI 25 JANVIER 2019

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation des procès-verbaux du 30 novembre et 20 décembre 2018
  3. Exercice forestier 2019 :

    • Etat de prévision des coupes
    • Programme de travaux patrimoniaux
  4. Transfert école maternelle de La Broque, transformation, extension – maîtrise d’œuvre
  5. Salle des Fêtes – phase 2 – consultation maîtrise d’œuvre
  6. Acquisition de matériel
  7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 25 janvier 2019

JEUDI 20 DECEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Adhésion de la Communauté de Communes de la Vallée de la Bruche au “Syndicat des Eaux et de l’Assainissement Alsace Moselle“ (SDEA) et transfert complet de la compétence “grand cycle de l’eau“ correspondant aux alinéas 1 / 2 / 5 / 8 / 12 de l’article L.211-7 I du Code de l’Environnement
  3. Délibération modificative budgétaire :

    • n°5 : budget principal

    • n°5 : budget forêt
  4. Garantie emprunts réaménagement CDC – DOMIAL
  5. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service « eau » du Syndicat de la Source des Minières
  6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 20 décembre 2018

VENDREDI 30 NOVEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

  1. Communications
  2. Approbation du procès-verbal du 29 octobre 2018
  3. Approbation projet étude de faisabilité transfert école maternelle La Broque
  4. Renouvellement contrats de concessions de distribution de gaz
  5. Contrat maîtrise oeuvre voirie Fréconrupt
  6. Délibération modificative budgétaire n°4 budget principal
  7. Recensement 2019
  8. Admission en non valeur
  9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 30 novembre 2018

LUNDI 29 OCTOBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2018
3. Dossier stèle mémorielle
4. Travaux salle des Fêtes
5. Délibération modificative budgétaire :

• n°3 : budget principal

• n°4 : budget forêt
6. Instauration de la participation des employeurs à la protection sociale complémentaire de leurs agents
7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 29 octobre 2018

VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 30 juillet 2018
3. Etude ruisseau d’Albet / Loi sur l’eau
4. Délibération modificative budgétaire n°3 : budget forêt
5. Demande de subvention
6. Convention Selectom – financement point d’apport volontaire
7. Consignation indemnité / expropriation
8. Autorisation d’ester en justice
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 21 septembre 2018

VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 30 juillet 2018
3. Etude ruisseau d’Albet / Loi sur l’eau
4. Délibération modificative budgétaire n°3 : budget forêt
5. Demande de subvention
6. Convention Selectom – financement point d’apport volontaire
7. Consignation indemnité / expropriation
8. Autorisation d’ester en justice
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 21 septembre 2018

LUNDI 30 JUILLET 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 22 juin 2018
3. Dossier stèle mémorielle
4. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service « assainissement » du SIVOM de la Vallée de la Bruche
5. Délibération modificative budgétaire :
• n°2 : budget principal
• n°2 : budget forêt
6. Recensement 2019
7. Étude – projet stratégie urbaine
8. Médiation préalable obligatoire / convention Centre de Gestion 67
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 30 juillet 2018

VENDREDI 22 JUIN 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 29 mars et 4 mai 2018
3. Attribution subventions fonctionnement associations
4. Proposition prêts 2018
5. Renouvellement ligne de trésorerie interactive
6. Délibération modificative budgétaire :
• n°1 : budget principal
• n°1 : budget forêt
7. Groupement de commandes
• travaux eau / voirie
• Syndicat de la Source des Minières / Commune
8. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets “Select’om“
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 22 juin 2018

VENDREDI 04 MAI 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Projet stèle mémorielle
3. Centre de Gestion 67 – renouvellement contrat complémentaire santé
4. Avenant convention transmission actes dématérialisés
5. Concessions cimetière – régie de recette
6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 04 mai 2018

JEUDI 29 MARS 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 26 janvier et 2 mars 2018
3. Approbation du budget primitif 2018
• Budget Principal
• Budget Forêt
4. Taux d’imposition 2018
5. Charte d’entretien des espaces communaux – Région / Agence Rhin-Meuse
6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 29 mars 2018

VENDREDI 02 MARS 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2017
3. Approbation du Compte Administratif 2017
• Budget Principal
• Budget Forêt
4. Affectation des résultats 2017
• Budget Principal
• Budget Forêt
5. Compte de gestion 2017
6. Approbation du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action sud
7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 02 mars 2018

VENDREDI 26 JANVIER 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Projets 2018
3. Autorisation d’ester en justice
4. Mise en œuvre expulsions locatives
5. Divers

> Procès verbal de la séance du 26 janvier 2018

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